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Marques déposées par madame AURELIE MOUTON
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Pavane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pavane
Madame AURELIE MOUTON

Numéro de dépôt :
4670362
Date de dépôt :
29/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2030
Pavane de AURELIE MOUTON

Présentation de la marque Pavane

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2020 par madame AURELIE MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est madame AURELIE MOUTON domicilié(e) 7 RUE VICTOR HUGO - 02850 - TRELOU SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL JEAN HU, Madame AURELIE MOUTON domicilié(e) 29 RUE D'ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France.

La marque Pavane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavane arrivera à expiration en date du 29 juillet 2030.

AURELIE MOUTON a également déposé les autres marques suivantes : Quadrille , Festivité , Didascalie , Abondance


Madame AURELIE MOUTON - 7 RUE VICTOR HUGO - 02850 - TRELOU SUR MARNE - France


EARL JEAN HU, Madame AURELIE MOUTON - 29 RUE D'ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.